Éditeur
- Dénomination sociale
- Wayne-web
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 50,00 euros
- Siège social
- 3 allée du Dr Lejzer Ludwik, 31100 Toulouse, France
- Immatriculation
- RCS Toulouse 108 884 032
- Numéro de gestion
- 2026 B 04717
- EUID
- FR3102.108884032
- Nom commercial
- W-W
- Contact
- contact@atonservice.org
Studio ATS est un service édité et exploité par Wayne-web. Toute correspondance juridique peut être adressée au siège social ou à l’adresse électronique indiquée ci-dessus.
Direction de la publication
Le directeur de la publication est Mathieu Deffontaines, en qualité de Directeur Général de Wayne-web.
Hébergement
Le service est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Téléphone : +1 559 288 7060. Des services techniques complémentaires, notamment Supabase, peuvent être utilisés pour la base de données, l’authentification et le stockage.
Activité
Wayne-web exerce notamment des activités de programmation informatique, de conseil et de développement de sites internet, logiciels et systèmes digitaux, ainsi que d’édition et de commercialisation de logiciels utilisés à des fins professionnelles ou personnelles.
La présentation de produits ou services sur Studio ATS ne constitue pas, à elle seule, une offre ferme. Les prestations destinées aux clients font l’objet d’une offre, d’un devis, d’un dossier contractuel ou de conditions particulières.
Propriété intellectuelle
La structure du service, les logiciels, bases de données, textes, graphismes, interfaces, marques, logos, signes distinctifs, vidéos, documents et contenus créés par Wayne-web sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun droit n’est cédé du seul fait de l’accès au service.
Toute reproduction, extraction, adaptation, représentation ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des licences expressément accordées aux partenaires dans leurs conditions dédiées.
Signalement d’un contenu ou d’une atteinte
Toute notification concernant un contenu manifestement illicite, une atteinte à un droit de propriété intellectuelle ou un problème de sécurité peut être adressée à contact@atonservice.org. Elle doit permettre d’identifier précisément le contenu, sa localisation, les motifs du signalement et les coordonnées du demandeur.
Droit applicable
Le présent site et ces mentions sont soumis au droit français. Les règles de compétence juridictionnelle sont précisées, selon la qualité de l’utilisateur et le service concerné, dans les conditions générales d’utilisation ou les conditions partenaires.

